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1 - Éditeur

L’AUDACE PROVENCE

Société par Actions Simplifiée | Capital social : 10 000 € | RCS Paris 390 669 778 | N° TVA : FR 56 390 669 778

Siège social :
100 chemin des Virgiles
CS 70200
83120 Sainte-Maxime Cedex
France.

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Directeur de Publication : L’AUDACE PROVENCE SAS

Infomaniak Network SA
SAS, société par actions simplifiée
Siège social de la société : Les Acacias, Genève, Suisse
Registre du commerce du canton de Genève CH-660.0.059.996-1
Numéro IDE/TVA CHE-103.167.648
Contact : www.infomaniak.com/fr/aide

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Conditions Générales d'Utilisation

Article 1 – Objet

Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après les « Conditions générales d’utilisation » ou « CGU ») ont pour objet de définir les conditions et modalités d’utilisation du site et des services associés accessibles à partir de l’adresse suivante : www.laudaceprovence.com (« Site »).

L’accès, la consultation et l’utilisation du Site sont subordonnés à l’acceptation sans réserve des présentes CGU.

« Utilisateur » désigne ci-après toute personne qui visite une ou plusieurs pages du Site pour consulter gratuitement les informations disponibles et/ou pour bénéficier de tout service déployé par L’AUDACE PROVENCE à partir du Site.

L’AUDACE PROVENCE se réserve le droit, à tout moment, de modifier ou de mettre à jour tout ou partie des CGU du Site. L’Utilisateur est invité à se référer régulièrement à la dernière version des CGU disponible en permanence sur le Site.

Si une ou plusieurs stipulations des CGU sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, elles seront réputées non écrites. Les autres stipulations demeureront en vigueur.

L’AUDACE PROVENCE détient, se réserve et conserve tous les droits de propriété, notamment intellectuelle sur le Site et les éléments qu’il contient.

Chaque élément qui compose le Site tels que les marques, logos (et plus largement tous autres signes distinctifs), illustrations, photographies, vidéos, articles, animations, textes et l‘architecture même du Site sont la propriété de L’AUDACE PROVENCE ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation ou sont concédés en licence à L’AUDACE PROVENCE. Le Site et son contenu sont protégés au titre de la propriété intellectuelle et ne peuvent être reproduits, utilisés ou représentés (en tout ou partie) sans l’autorisation expresse, écrite et préalable de L’AUDACE PROVENCE ou de ses concédants.

L’AUDACE PROVENCE concède à l’Utilisateur, à titre gratuit, personnel, un droit non-exclusif et non-transférable d’accès, de consultation et d’utilisation du Site conformément à sa destination. Toute utilisation réalisée à d’autres fins est interdite.

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Pour toute question relative au Site, l’Utilisateur peut adresser un message au webmaster via le Formulaire de contact.

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